Toute information sur un projet peut être obtenue auprès du Conseil Départemental des Vosges - Direction de l'Attractivité des Territoires - Service Agriculture et Forêt
8 rue de la Préfecture - 88088 Épinal cedex 9 - Tél. : 03 29 29 88 88
COMMUNE DE THAON-LES-VOSGES (PARTIE GIRMONT)
du 23 janvier 2024 au 23 février 2024 avant 11h00.
Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier
- Avis d’enquête publique
- Enquête publique périmètre
- Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur
- Rapport d’enquête du commissaire enquêteur
COMMUNE DE CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES
du 12 janvier 2024 au 12 février 2024 avant 15h00.
Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier
- Avis d’enquête publique
- Enquête publique périmètre
- Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur
- Rapport d’enquête du commissaire enquêteur
COMMUNE DE LA BAFFE
du 12 janvier 2024 au 12 février 2024 avant 12h00.
Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier
Enquête publique : rapport du commissaire enquêteur conclusion et avis motivé
Enquête publique : conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur
ENQUÊTE PUBLIQUE SAGE GTI
Jusqu »au 21 février 2022.
Consulter le dossier / Déposer une observation
COMMUNE DE CHENIMÉNIL
Du 2 mai au 2 juin 2022 avant 17h.
Relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de CHENIMENIL.
- Avis d’enquête publique
- Enquête publique périmètre
- Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur
- Rapport d’enquête du commissaire enquêteur
COMMUNE DE THAON-LES-VOSGES (PARTIE GIRMONT)
du 23 janvier 2024 au 23 février 2024 avant 11h00.
Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier
- Avis d’enquête publique
- Enquête publique périmètre
- Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur
- Rapport d’enquête du commissaire enquêteur
COMMUNE DE TRANQUEVILLE-GRAUX
Du 16 mai au 16 juin 2022 avant 12h
relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de TRANQUEVILLE-GRAUX.
- Avis d’enquête publique
- Enquête publique périmètre
- Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur
- Rapport d’enquête du commissaire enquêteur
A savoir
Toute information sur un projet peut être obtenue auprès du Conseil Départemental des Vosges – Direction de l’Attractivité des Territoires – Service Agriculture et Forêt
8 rue de la Préfecture
88088 Épinal cedex 9
Tél. : 03 29 29 88 88
