26janv.

Aménagement foncier : lancement de la 1ère enquête publique dématérialisée

| Vue(s) (3261) |

Petite commune de 200 âmes située entre Epinal et Bruyères, la commune de Le Roulier a récemment reçu la visite du vice-président du Conseil départemental délégué à l’agriculture, Benoît Jourdain pour le lancement de la première enquête publique dématérialisée, réalisée dans le cadre d’un aménagement foncier.

Procédure réglementaire de tout aménagement foncier l’enquête publique, qui jusque-là s’effectuait uniquement par le biais du registre « papier » mis à disposition des propriétaires à la mairie des communes concernées, va désormais pouvoir se faire par internet via une plateforme dédiée. Ainsi, du 26 janvier au 26 février, les quelques 200 propriétaires recensés à Le Roulier dont certains sont domiciliés à Saint-Martin, en Suisse, au Luxembourg ou encore au Canada auront la possibilité de consulter l’ensemble des documents du dossier d’enquête (plan, avis d’enquête, études, pv,…) quel que soit l’endroit où ils se trouvent et ils pourront également faire part de leurs remarques et observations au commissaire enquêteur depuis leur ordinateur. Pour ce faire, il leur suffira de se connecter sur le site vosges.fr rubrique enquêtes publiques.


Comme l’a souligné Benoît Jourdain lors de la présentation de cette plateforme : « Il s’agit d’une véritable avancée en la matière pour laquelle le Conseil départemental des Vosges est un précurseur ».

Qu’est-ce qu’un aménagement foncier :
Anciennement appelé remembrement, un aménagement foncier consiste à restructurer le territoire communal en réalisant un nouveau cadastre. Il favorise le regroupement des parcelles, leur bornage et leur accès. Le Conseil départemental des Vosges engage environ 2 opérations par an. Le coût d’un aménagement foncier s’élève à environ 400 000 €.
Actuellement 7 opérations sont en cours sur le territoire : Rouvres-en-Xaintois, Les Ableuvenettes, Vaubexy, Jeanménil, Chaumousey, Remicourt-Thiraucourt et Le Roulier.

A voir aussi

La mallette numérique arrive progressivement dans les bibliothèques

La mallette numérique arrive progressivement dans les bibliothèques

Accéder à de la musique, des films, de la presse, des livres avec son seul abonnement en médiathèque...

Biomasse : une expérimentation inédite

Biomasse : une expérimentation inédite

Une expérimentation a eu lieu dans les Vosges issue d’une coopération inédite, visant à mieux valor...

Vittel : Quels enjeux pour l’avenir de la ressource en eau ?

Vittel : Quels enjeux pour l’avenir de la ressource en eau ?

Comment pérenniser durablement la ressource eau et assurer la meilleure desserte possible, au meille...

IN BÔ étoffe sa collection de lunettes en bois made in Vosges

IN BÔ étoffe sa collection de lunettes en bois made in Vosges

Présente en septembre dernier au Mondial de l’Optique à Paris, In Bô, l’entreprise vosgienne spéci...

Entretien avec Mélodie Gollé, championne du monde de danse !

Entretien avec Mélodie Gollé, championne du monde de danse !

En juillet dernier, la talentueuse vosgienne Mélodie Gollé a participé aux Championnats du monde des...

Découvrez l'histoire d’Épinal de façon originale

Découvrez l'histoire d’Épinal de façon originale

Le Musée départemental d’art ancien et contemporain propose un après-midi dédié aux collections spi...

Rechercher une actualité