Documents et publications

du 12 janvier 2024 au 12 février 2024 avant 15h00. Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier Avis d'enquête publique Enquête publique périmètre Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur Rapport d'enquête du commissaire enquêteur

du 12 janvier 2024 au 12 février 2024 avant 12h00. Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier Avis d'enquête publique Enquête publique : rapport du commissaire enquêteur conclusion et avis motivé Enquête publique : conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur

Attirer de nouveaux habitants

Jusqu"au 21 février 2022. Consulter le dossier / Déposer une observation Avis d'enquête publique Rapport d'enquête publique - mai 2023

Du 2 mai au 2 juin 2022 avant 17h. Relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de CHENIMENIL. Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur Rapport d'enquête du commissaire enquêteur

Du 16 mai au 16 juin 2022 avant 12h relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de TRANQUEVILLE-GRAUX. Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur Rapport d'enquête du commissaire enquêteur

du 17 mai 2021 à 9h00 au 02 juin 2021 à 15h00. L’objet de l’enquête est : Autorisation de réaliser les travaux de confortement du pont de la route départementale n°6 sur le cours d’eau l’Avière à Frizon (88). Le dossier d’enquête publique comprend une étude environnementale faune/flore au titre de la loi sur l’eau. Avis d'enquête publique Accès au registre

du mardi 1er septembre au jeudi 1er octobre 2020. Relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de LE ROULIER Rapport d'enquête conclusions motivées du commissaire enquêteur

du vendredi 10 janvier au lundi 10 février 2020. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de SAULXURES-SUR-MOSELOTTE   Rapport d'enquête Conclusions et avis du commissaire enquêteur

du vendredi 10 janvier au lundi 10 février 2020. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de ETIVAL-CLAIREFONTAINE   Rapport du commissaire enquêteur Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur

du vendredi 10 janvier au lundi 10 février 2020. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de CORNIMONT   Rapport d'enquête Conclusions et avis du commissaire enquêteur

du vendredi 7 juin au lundi 8 juillet 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de THIEFOSSE (88) Rapport du Commissaire Enquêteur Conclusion du Commissaire Enquêteur