Documents et publications

du vendredi 6 septembre au lundi 7 octobre 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de HURBACHE (88) Rapport et avis du commissaire enquêteur

du vendredi 6 septembre au lundi 7 octobre 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de SAINT-REMY (88) Rapport et avis du commissaire enquêteur

du vendredi 7 juin au lundi 8 juillet 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de VENTRON (88) Rapport du Commissaire Enquêteur Conclusion du Commissaire Enquêteur

du vendredi 31 mai au lundi 1 juillet 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de SAINT-JEAN-D’ORMONT (88) Conclusions du Commissaire Enquêteur Rapport du Commissaire Enquêteur

du vendredi 31 mai au lundi 1 juillet 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de BAN-DE-SAPT (88) Conclusions du Commissaire Enquêteur Rapport du Commissaire Enquêteur

du vendredi 17 mai au lundi 17 juin 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de DENIPAIRE (88) Rapport du commissaire enquêteur Conclusions et avis du commissaire enquêteur  

du vendredi 17 mai au lundi 17 juin 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de CHATAS (88) Rapport d'enquête publique  

du vendredi 26 avril au vendredi 31 mai 2019. relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de LA BRESSE (88) Rapport du commissaire enquêteur  

Du 10 mai au 11 juin 2019 avant 12h00. relatif au projet d’aménagement foncier intercommunal et au programme de travaux connexes des communes de REMICOURT et THIRAUCOURT (88) Consulter les documents en ligne Avis de participation du public Conclusions et avis du commissaire enquêteur Rapport du commissaire enquêteur  

Du 9 juillet au 15 septembre 2018 Le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des routes départementales des Vosges deuxième échéance est mis à disposition du public pendant une durée minimale de deux mois, conformément à l’article R572-9 du Code de l’Environnement. Consulter l'avis de mis à disposition Consulter le dossier

Du 26 mai au 25 juin 2018 avant 16h. Relatif aux travaux d’aménagement du Col de la SCHLUCHT sur le territoire de la commune du VALTIN (88). Consulter les documents en ligne Avis de participation du public  

Du 4 mai au 4 juin 2018 avant 10h. Relatif au projet d'aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de Vaubexy. Voir l'enquête en ligne Avis d'enquête publique Rapport du commissaire enquêteur